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Dernière mise à jour : avril 2026

1. Éditeur du site

Le site gluten-free.fr est édité par Artisan'IA, studio français indépendant de produits numériques (logiciels sur mesure, guides éditoriaux, outils en ligne), entreprise individuelle immatriculée sous le numéro SIREN 919 731 653, dont le siège social est situé en France.

2. Hébergement

Le site est hébergé sur un serveur privé virtuel (VPS) loué auprès d'OVH SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
RCS Lille Métropole 424 761 419
Téléphone : 1007 (France) · ovhcloud.com

La gestion du nom de domainegluten-free.fr est également assurée par OVH SAS (registrar accrédité par l'AFNIC pour les extensions .fr).

Les données applicatives (catalogue produits, inscriptions newsletter, achats guide) sont stockées chez Supabase Inc. (datacenter Europe, région eu-central-1 / eu-west-3 Paris) sous clauses contractuelles types de la Commission européenne.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus éditoriaux du site (textes, visuels, structure, identité graphique, code) est la propriété exclusive de l'éditeur, à l'exception des logos et marques cités (Schär®, Barilla®, Gerblé®, etc.) qui appartiennent à leurs détenteurs respectifs. Toute reproduction, représentation ou exploitation non autorisée est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Crédits

  • Photographies: Unsplash.com (licence Unsplash, usage libre) et Amazon.fr (URLs m.media-amazon.com pour les packshots produits, avec accord du programme d'affiliation Amazon Partenaires).
  • Typographies : Fraunces et Plus Jakarta Sans (Google Fonts, SIL Open Font License).
  • Icônes : Lucide (MIT).

5. Liens affiliés et programmes partenaires

gluten-free.fr participe au programme d'affiliation Amazon Partenaires (Amazon EU S.à r.l.) avec le tag glutenfree21-21. Certains liens vers des produits sont des liens affiliés : si vous achetez un produit via ces liens, gluten-free.frperçoit une commission sans aucun surcoût pour vous. Les commissions financent le travail éditorial du site. Cette pratique est conforme aux conditions Amazon et à l'article 20 de la loi n° 2004-575 pour la confiance dans l'économie numérique.

6. Contenu informatif, pas d'avis médical

Les contenus publiés sur gluten-free.fr sont à visée informative. Ils ne se substituent pas à un avis médical, un diagnostic ou une prescription. Pour toute question de santé personnelle, consultez un médecin traitant, un gastro-entérologue ou un diététicien. Les sources officielles citées (HAS, AFDIAG, règlement UE) sont vérifiables sur leurs sites respectifs.

7. Signalement de contenu illicite

Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575, tout contenu illicite peut être signalé à contact@gluten-free.fr. Nous nous engageons à examiner les signalements sous 48 heures ouvrées.

8. Droit applicable et juridiction

Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relatif à son utilisation relève de la compétence exclusive des tribunaux français.